Etape 1

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Je commence toujours par lire le type de solution (dans l'encart en haut sur Légifrance) : cassation ou rejet ? (0,5 seconde)

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On comprend beaucoup plus vite les motifs de l'arrêt quand on sait d'avance si la Cour de cassation a censuré (totalement ou partiellement) la décision attaquée ou si elle a rejeté les moyens de cassation.

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Etape 2

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Je lis ensuite la partie "Faits et procédure" : points 1 et suivants de l'arrêt (10-15 secondes)

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C'est rapide à lire (la Cour de cassation a le talent de ne mettre que les faits utiles à la compréhension des motifs) et ça permet de déterminer le type de contentieux auquel on a affaire.

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Etape 3

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Je passe ensuite à la partie "Enoncé du moyen", MAIS je ne lis que le début du moyen ("X fait grief à l'arrêt de..."), en zappant la critique en elle-même (3 secondes)

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Rappel : un moyen de cassation commence toujours par rappeler la personne qui demande la censure de l'arrêt et les chefs de dispositif précis que cette personne attaque ("X fait grief à l'arrêt de...").

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C'est HYPER IMPORTANT, pour bien comprendre la portée de l'arrêt, de bien identifier les chefs de dispositifs attaqués.

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Etape 4

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Je passe ensuite à la "Réponse de la cour".

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Si c'est un arrêt de cassation, je lis le visa (ie. les textes qui ont été "violé" par la cour d'appel), ainsi que le paragraphe suivant, qui rappelle la règle de droit.

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Je passe ensuite directement au DERNIER paragraphe de cette partie pour voir comment, au cas d'espèce, la règle a été méconnue : "en disant ça... alors que ça... la cour d'appel a violé..." (20-30 secondes)

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La plupart du temps, ça suffit pour comprendre la portée de l'arrêt. Si, je ne comprends pas bien, alors je lis les paragraphes intermédiaires.

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Si c'est un arrêt de rejet, même logique : je lis d'abord le rappel de la règle (s'il y en a une), ensuite le dernier paragraphe, puis (si besoin) les paragraphes intermédiaires.

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Il peut arriver que les motifs de l'arrêt de REJET soient difficilement compréhensibles si on ne lit pas le moyen de cassation : dans ce cas, je remonte plus haut pour lire le moyen (ou la branche du moyen) qui m'intéresse.

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Mais je ne lis jamais le moyen dans les arrêts de CASSATION : c'est inutile puisque la Cour de cassation s'est, en principe, appropriée le moyen dans les motifs pour censurer l'arrêt (d'ailleurs, il n'y a pas si longtemps, les moyens n'étaient pas rappelés par l'arrêt en cas de cassation).

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👉 Petite variante en fonction des mots-clés tapés dans une recherche.

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Entre les étapes 1 et 2, je jette rapidement un coup d'oeil aux mots surlignés correspondant aux mots-clés (numéro d'article, qualification juridique, élément factuel important, etc.) pour vérifier s'ils figurent bien dans les MOTIFS de l'arrêt.

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S'ils ne se trouvent que dans les moyens annexés à l'arrêt, je passe à l'arrêt suivant dans ma liste de résultat